T2-166R-01 (voir en contexte)

biens nationaux placer ceci en 7bre 91? à la réaction jacobine 7 juin 48 v. art. Comité d'aliénation / c'est l'article principal pr biens nation.dans la tablet. II, p. 9 des matières des pr. v. dein-8° l'ass. constcet article renvoie à diverses dates, dont les suivantes m'ont paru import. Séance du jeudi 24 mars 91 = moniteur,n°84 p. 342pougeart de limbert rend compte, au nom du Comité d'aliénationdes adjud. de domaines nationaux faites aux partic. et parvenuesau comité jusqu'au 1er marsles biens déjà estiméss'élevaient à xxxxxxxxxx98, 885, 000 lt> à quoi l'enchère a ajouté. . 73, 029, 000 lt ce qui a élevé les adjudic. à 171, 924, 0005 départ. corse,creuse, pyr. orienttarn et h. alpesn'ont pas envoyéencore de bordereaux? 14 mai 90 - facilités accordées pr le paiement des biens nationaux 17 nov 9xx xxxxxx v. aussi 9 avril 90 7, 9, 10 mai 90 non mentionnées à la table chronol.du moniteurv. les discussions au7 - 9 - 10 - 11 mai 90 la loi du 17 nov 90 et la loi du 5 janvier5 janvier 91 . (p. 24 du moniteur, aliénation de biens nat. pr 6, 500, 000> et conditions (qui sans doute ont été généralisées)mais le moniteur ne les donne pasqui ajourne paiement des biens nationaux jusqu'au 15 mai 91.au 27 avril 91 (p. 484 du moniteur), nouvel ajournementjusq'au 1er janvier 92. 26 août 91 - (n° 239 du moniteur, p. 990)le comité d'aliénation propose de transférer ses tournezfonctions au pouvoir exécutif. Il l'obtient.> "un milliard ou environ de domaines nationaux "déjà adjugés vous répond que le surplus"ne demeurera pas sans acquéreurs". = prodigieuse rapidité des ventes, en 1791 : au 1er mars... 172 millions / sans compter 5 départ. au moins 180 millions, peut être 200 millions ?! au 26 août .... 1000 millions, un milliard. c'était le résultat du 27 avril qui ajournait le paiement en janvier 92.chacun acheta pour revendre en parcelles[le paysan dut se marier pour avoir argent, et pouvoir acheters acquéreurs intéressés à la chute définitive de l'ancien régime,durent se précipiter dans la soc. jacobineleur imprimer l'élan tout puissant de l'intérêt privé[pou]rquoi toutes se rattachèrent aux jacobins, non aux feuillanstournez repoussant toute conciliation, flairant biens d'émigrés