T1-187R-01 (voir en contexte)

oct. 89 moniteur clergé 10 oct. p. 291 motion de l'év. d'autun– non spécifiée 12 oct. 296. de mir –propriété à la nation1200lt au moins pr curés. 13 299. > montlausier, oui, avec indemnité camus . . non l'abbé Dillon oui Eymar - barnave clergé n'avait qu'en dépôt pr services publics maury non gouttes oui relire > malouet non | propriété nationale . . 'règles pr clergé, services pauvres une commission ecclés. fixera ce qui doit être conservé. (moyen d'ajourner, de gagner temps) 14. 303. mir. propose loi martiale 14 soir – ib. requête des juifs de l'est 15 304. un enfant de 10 ans apporte don patriotiqueloi martiale 23 le même jour motion de Castellane, pour visiter les 39 prisons de paris, celles de France, ouvrir les vade in pace ecclés.amis, IV, 274 -décret 13 mars 90. buchez, V, 120-122 314. col. 1 un vieillard du jura, de 120 ans, mainmortable ! amis, IV, 275en 1669, avait vécu 46 ans sous Louis XIV.désire voir l'ass. qui a délivré la patrie de la servitudes'assied, se couvrebourdon de la chro crosnière, auteur d'une éduc. nat.demande à s'en emparer, le faire servir . . il meurt deux mois après, amis, IV, 276. 23 314.col. 2 biens du clergé : l'év. de clermont :avoue : bientôt les peuples ne payeraient plus rien pour le clergé > Duportthouret : (ainsi le clergé fondé par l'état ?) tout corps n'existe que par la loi à plus forte raison, ne possède que par la loi315. bethisy, év. d'uzèsrenvois à la broch. de Sieyes -- . . le peuple demandra loi agraire ! treilhard : le clergé ne peut abuser, donc n'est pas propr.grégoirecustinebureau BethisyLa référence n'a pas été élucidée. 24. 315. 3e col. b. Dupont de nemours316. garat : simple usufruitier . . nul car. de propriété 28 p. 324. col. Suspension des vœux provisoire / qui juge en passant la question des mon. comme celle desparlemens le fut en passant